Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

1614 résultats pour la valeur "2006" du filtre Année

Encouragement à l'agriculture et au développement rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'Association COTRAL pour l'organisation de la soirée du 09/12/06

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation de l'emploi et de l'économie. Création d'emplois familiaux pour les personnes âgées et les personnes handicapées. Avenant aux conventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Construction neuve, rénovation ou extension de bâtiment existant dans le cadre du plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention au Mouvement français pour le planning familial pour l'action : "la sexualité et ses risques : action de prévention auprès des jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A 08. Subventions aux collectivités locales. Affectation d'autorisations de programme 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique du Haut-Rhin. Dispositif des 7 chargés de l'emploi sur les territoires. Subvention exceptionnelle à la PAIO Thur Doller de Thann

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention au Mouvement français pour le planning familial pour l'action : "la sexualité et ses risques : action de prévention auprès des jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur des maisons anciennes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat cadre pluriannuel. Avenant modificatif au contrat pluriannuel d'assainissement avec la commune de Feldbach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation de l'emploi et de l'économie. Création d'emplois familiaux pour les personnes âgées et les personnes handicapées. Avenant aux conventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Concession de logement dans les collèges : collège Charles Peguy à Wittelsheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan départemental des itinéraires cyclables. A079. Conventions d'entretien des itinéraires cyclables. Attribution nominative des crédits votés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prorogation du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD). Avenant n° 1 à la convention générale de mise en oeuvre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prorogation de la convention du restaurant administratif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions pour frais d'études relatives aux documents d'urbanisme et d'aménagement. Décision d'attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RMI. Association ADESION chantier d'insertion "du Beau", Surso, Val d'Argent, Avenants à la convention de partenariat RMI, projets présentés par les CLI de Colmar et de Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 7ème programmation 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de modernisation des bâtiments d'élevage. Avenant à la convention en paiement dissocié avec l'OFIVAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme Life Nature Bande Rhénane. Subvention à l'Office National des Forêts

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. B051. Acquisition de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déplacement d'une servitude à Cernay

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition de locaux communaux à Huningue

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RMI. Association ADESION chantier d'insertion "du Beau", Surso, Val d'Argent, Avenants à la convention de partenariat RMI, projets présentés par les CLI de Colmar et de Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement des postes d'animateur de 4 relais d'Assistantes Maternelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Convention entre le Président du Conseil Général et l'EARL J.L. Simet relative relative à l'accès d'un dépôt de sel à Jettingen

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à la vie associative et aux collectivités (répartition de crédits) C032 (SPA de Colmar - Alsace Nature Région)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention à l'Association SEPIA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation des Conseillers Généraux au sein de la commission départementale d'aménagement foncier

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prorogation du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD). Avenant n° 1 à la convention générale de mise en oeuvre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention à l'Association SEPIA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur des fouilles archéologiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Cérémonie des voeux du Nouvel An 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN : programmation des aides pour l'année 2005 pour la communauté de communes du Pays du Ried Brun

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement foncier. Institution de la Commission Départementale d'Aménagement foncier

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition de locaux communaux à Huningue

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention au Mouvement français pour le planning familial pour l'action : "la sexualité et ses risques : action de prévention auprès des jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Langue et Culture Régionale. Animation théâtrale scolaire en langue régionale d'Alsace (Elsasserditsch) dans les collèges 2006/2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'Association COTRAL pour l'organisation de la soirée du 09/12/06

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Versement d'une subvention de fonctionnement de 7 700 € au centre pour l'étude et l'action en faveur des personnes inadaptées CREEAI Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien et accompagnement à la parentalité dans le cadre du Réseau d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement foncier. Institution de la Commission Départementale d'Aménagement foncier

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien aux actions et animations touristiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. B051. Acquisition de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fortschwihr. Carrefour RD 111/RD 9 I. Aménagement d'un carrefour giratoire. Convention financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 7ème programmation 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires. Investissements scolaires du 1er degré. Année 2006 (7ème liste)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur des fouilles archéologiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur des maisons anciennes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme vie scolaire. Subventions pour les sorties avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention à l'Association REVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat cadre pluriannuel. Avenant modificatif au contrat pluriannuel d'assainissement avec la commune de Feldbach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Signature de la convention de partenariat et de son mode opératoire avec l'AGEFOS PME Alsace et les prestataires RMA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Convention entre le Président du Conseil Général et l'EARL J.L. Simet relative relative à l'accès d'un dépôt de sel à Jettingen

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires. Investissements scolaires du 1er degré. Année 2006 (7ème liste)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Enfouissement des lignes électriques et téléphoniques. Programme 2003-2005

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Maison de la Petite Enfance "La Souris Verte", sis au 12 rue du Noyer à KINGERSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 06/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Trottinette", sis au 13 rue des Alliés à GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 30/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Chat Botté", sis rue du Faudé à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 30/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans sis au 3 place Berckheim à RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 30/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 des résidences "Les Pins" et "Les Cerisiers" à CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés de l'Association "Les Papillons Blancs" foyer Graethof de GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés "Relais Adélaïde" de l'Association "Adèle de Glaubitz" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés de l'Association "Les Papillons Blancs" foyers de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du Centre d'Accueil de jour à MULHOUSE de l'Association "Les Papillons Blancs".

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 de la Maison de Retraite Spécialisée "Saint André" à CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés graves "Saint André" à CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du centre d'accueil de jour à SOULTZ de l'Association "Les Papillons Blancs".

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés de l'Association "Les Papillons Blancs" - Foyer Henner de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés "foyer Kennedy" "Saint André" à CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant la participation des industriels riverains de la Thur aux dépenses d'entretien et de réparation du barrage de Kruth-Wildenstein.

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'Aide aux Jeunes. Actualisation du Règlement Intérieur et convention de partenariat relative à la gestion du fonds

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 2 2006 - Situations des restes à recouvrer - Propositions d'admissions en non-valeur

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projet pour le Haut-Rhin. Charte "handicap et citoyenneté" du Conseil Général

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement de la dette du cercle de voile de MULHOUSE

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 466 - Déviation d'ASPACH - Programme AL11

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'hôtellerie : mise en place d'un dispositif unique et commun aux trois collectivités

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Délégation au Président du Conseil Général

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'hôtellerie : mise en place d'un dispositif unique et commun aux trois collectivités

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 2 2006 - Situations des restes à recouvrer - Propositions d'admissions en non-valeur

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement de la dette du cercle de voile de MULHOUSE

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 2 - Exercice 2006

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Orientations Budgétaires 2007

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonctionnement des collèges publics en 2007 (programme E 053)

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 18 bis - liaison A35/RD 83 à hauteur de ROUFFACH

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION : Emploi des crédits de dépenses imprévues

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 8 bis II - Suppression du passage à niveau n° 3 à BRUNSTATT

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 8 bis II - Suppression du passage à niveau n° 3 à BRUNSTATT

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation départementale dans le cadre du programme de restructuration et de modernisation des stations de loisirs de montagne été-hiver pour le site d'intérêt local du Tanet

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 2. Bilan des autorisations de programme

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 18 bis - liaison A35/RD 83 à hauteur de ROUFFACH

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 2 - Exercice 2006

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 2 - Les ressources humaines

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 18 bis - liaison A35/RD 83 à hauteur de ROUFFACH

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 466 - Déviation d'ASPACH - Programme AL11

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'hôtellerie : mise en place d'un dispositif unique et commun aux trois collectivités

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération interdépartementale Haut-Rhin/Bas-Rhin. Rapport commun

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation départementale dans le cadre du programme de restructuration et de modernisation des stations de loisirs de montagne été-hiver pour le site d'intérêt local du Tanet

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Délégation au Président du Conseil Général

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 2. Bilan des autorisations de programme

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 2 - Les ressources humaines

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 8 bis II - Suppression du passage à niveau n° 3 à BRUNSTATT

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 2 2006 - Situations des restes à recouvrer - Propositions d'admissions en non-valeur

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page